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Délibérations

 

2026

Délibérations 2026
Liste des délibération Bureau du 02 septembre 2026
B2026_19-Désignation secrétaire de séance
B2026_20-Aprobation PV séance précédente
B2026_21-Attribution du marché relatif à la réhabilitation de 2 ouvrages d’art communes St Usuge et Vincelles
B2026_22-Renouvellement de l’accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement en bois dechiquetes pour le chauffage piscine Aquabresse
B2026_23-Convention orchestre à l’école
B2026_24-Convention partenariat relative à l’utilisation de services de la ludotheque
B2026_25-Convention d’habilitation informatique Structures mise en ligne données site monenfant.fr
B2026_26-Convention avec Direct des serv départementaux Education nationale relative accueil eleves biblios
PV Bureau du 08 juillet 2026
B2026_11-Renouvellement de l’adhésion et convention de mandat à Gîte de France SL
B2026_11-PJ Convention mandat de commercialisation 2026
B2026_12-Approbation de l’avenant n°1 au bail conclu avec la commune de Sagy pour la mise a dispo de locaux destines au RPE
B2026_12-PJ Avenant n°1 au bail à loyer entre commune Sagy et BLI
B2026_13-Signature licence d’utilisation des données cartographiques de mise a jour PCRS avec le SYDESL
B2026_13-PJ Licence d’utilisation données cartographiques mise à jour PCRS
B2026_14-Convention mise à dispo à titre individuel fonctionnaire territorial de BLI à commune de Ratte
B2026_14-PJ Convention mise à dispo fonctionnaire commune Ratte
B2026_15-Convention mise à dispo à titre individuel fonctionnaire territorial de BLI à commune aux communes de Champagnat et Joudes
B2026_15-PJ Renouvellement convention mise à dispo fonctionnaire communes Champagnat et Joudes
B2026_16-Participation financière à la classe ULIS commune de St-Germain-du-Plain
B2026_17-Participation financière à la classe ULIS de Cousance CC Porte du Jura
B2026_18-Ouverture d’une ligne de trésorerie
Liste des délibérations 10-06-2026
CC2026_93-Désignation d’un secrétaire de séance
CC2026_94-Approbation procès-verbal séance précédente
CC2026_94-Annexe procès-verbal élection psdt et vice-psdt
CC2026_95-Décisions du Président et du Bureau dans le cadre…
CC2026_96-Actions de développement économique – Convention avec la Région BFC relative aux conditions d’intervention de la CC BLI en matière de développement économique
CC2026_96-Annexe Convention
CC2026_97-Actions développement éco ZA Milleure Vte terrain à la-SCI-BREAL
CC2026_98-Actions développement éco ZA Milleure Vte terrain à M.PARISOT
CC2026_99-Actions développement éco ZA La Condamine Vte terr…
CC2026_100-Avenant à la convention de délégation de compétence pour l’organisation de transports scolaires du 1er degré
CC2026_101-Renouvellement des marchés relatifs à l’exécution de service de transports scolaires desservant les écoles élémentaires et préélémentaires du territoire de la CC BLI
CC2026_102-Renouvellement de l’accord cadre à bons de commande pour l’achat et la livraison de produits et matériels d’entretien d’hygiène pour les services de la CC BLI
CC2026_103-Attribution marchés publics relatifs fourniture r…
CC2026_104-Création et installation de la conférence des mai…
CC2026_105-Débat sur l’élaboration ou non d’un pacte de gouv…
CC2026_106-Débat sur les conditions et modalités de consultation de conseil de développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public
CC2026_107-Annexe à la délibération comité des partenaires – Règlement intérieur
CC2026_108-Création de la CIID – proposition des commissaire…
CC2026_109-Droit à la formation des élus communautaires
CC2026_110-Approbation du règlement budgétaire et financier
CC2026_111-Motion relative à la dégradation de l’autonomie f…
CC2026_112-Modification des critères applicables aux familles pour le mini séjour 2026 organisé par l’accueil de loisirs dans le cadre du dispositif VACAF
CC2026_113-Modification du tableau des effectifs
CC2026_114-Création de deux emplois non permanents pour accr…
CC2026_115-Annexe Convention mise à dispo fonctionnaire terr…
CC2026_116-Fixation du nombre de représentants du personnel…
CC2026_117-Fixation du lieu du prochain Conseil Communautair…
Liste des délibérations 20-05-2026
B2026_09-Convention MAD fonctionnaire territoriale de BLIà Mission Mobilité
B2026_10-Convention d’objectifs et de financement nouvelle offre de socialisation entre CAF71 et BLI
B2026_08-Attribution marché relatif réhabilitation réseau eaux usées rue du Jura
Liste des délibérations 22-04-2026
CC2026_51-Désignation secrétaire séance
CC2026_52-installation conseil communautaire
CC2026_53 Election du Président
CC2026_54-Détermination du nbre vice-présidents
CC2026_55-Election des vice-présidents
CC2026_56-Détermination du nbre des autres membres
CC2026_57-Election des autres membres du bureau
CC2026_58-Lecture de la Charte de l’élu local
CC2026_59-Délégations d’attribution du Cseil communautaire au Président et au Bureau
CC2026_60-Indemnités fonction du Président VP et conseillers délégués
CC2026_61-Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre de la délégation de pouvoirs du CC
CC2026_62-Validation PV séance précédente
CC2026_63-Syndicat Mixte de la Bresse Bourguignonne délégués
CC2026_64-Désignation délégués EPAGE
CC2026_65-Syndicat aménagement de la Tenarre et la Noue représentants
CC2026_66-SIVOM du Louhannais représentants
CC2026_67-SICED représentants
CC2026_68-Syndicat Intercommunal des Eaux de la Region Louhannaise
CC2026_69-Syndicat Intercommunal des Eaux de la Seillette
CC2026_70- Syndicat Intercommunal des Eaux de Chalon SudEst
CC2026_71-SIVOS St Germain du Plain représentants
CC2026_72-Agence de développement économique Bresse Initiative représentant
CC2026_73-Société Publique Locale Agence Economique Régionale BFC représentant
CC2026_74-Mission Mobilité représentant
CC2026_75-Mission Information Professionnelle Bresse Louhannaise représentant
CC2026_76-Conseils administration du Collège et Lycée de Louhans représentants
CC2026_77-Conseil administration au Collège de Cuiseaux représentant
CC2026_78-Conseil administration Centre Culturel et Social Cuiseaux représentant
CC2026_79-Conseil administration Comité Cuiseaux pays des peintres représentant
CC2026_80-Conseil surveillance Centre Hospitalier Bresse Bourguignonne représentant
CC2026_81-Commission consultative et paritaire Energie SYDESL-EPCI représentants
CC2026_82-Agence Régionale Numérique et IA ARNIA représentants
CC2026_83-Association Chemin de Cluny FCB représentants
CC2026_84-ASCOMADE délégués
CC2026_85-Prestations actions sociales personnel collectivité CNAS délégué
CC2026_86-Commission appel offres et commission délégation service public
CC2026_87-Désignation de la CAO
CC2026_88-Désignation membres commission pour les délégations de service public
CC2026_89-Désignation membres repésentant EPCI au sein du Comité Social Territorial CST
CC2026_90-Conseil Intercommunal Sécurité et Prévention de la Délinquance
CC2026_91-Création et composition Commission Intercommunale pour Accessibilité aux pers handicapées
ANNEXE CC2026_53 Election du Président
ANNEXE CC2026_55-Election des vice-présidents
ANNEXECC2026_57-Election des autres membres du bureau
ANNEXECC2026_62-Validation PV séance précédente
Liste des délibérations 11-03-2026
Note synthétique CFU 2025 et BP 2026 11-03-2026
Procès Verbal Conseil Communautaire 11-03-2026
Liste délibérations 25.02.2026
B2026_04-accord cadre bons commande aménagement voies commun…
B2026_05-Attribution accord cadre commande travaux alimentati…
B2026_06-Renouvellement bail immeuble gie Cuiseaux
B2026_07-renouvellement convention espace stockage archives
ANNEXE-B2026_07-Renouvellement espace stockage archives
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 04-02-2026
Délibérations Conseil Communautaire 04-02-2026 CC2026-01 à CC2026-16
Débat d’Orientation Budgétaire 04-02-2026
Procès Verbal Conseil Communautaire 04-02-2026
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 21-01-2026
PV Bureau 21-01-2026
B2026_01 Convention financière chaudière gie Cuiseaux
B2026_02 Convention mise à disposition point de vente pêche
B2026_03-Motion de soutien pour la liberté
ANNEXE B2026_01-DE-1-1_2
ANNEXE B2026_02-DE-1-1_2

 

2025

Délibérations 2025
Procès-verbal Conseil communautaire 26-11-2025
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 26-11-2025
C2025_126 Décision prises par le Président et le Bureau
C2025_127 Action de développement économique ZA de l’Aupretin Cession Trioptiqual
C2025_128 Modification des statuts transfert compétence PLU
C2025_129 Attribution marché relatif élaboration schéma directeur alimentation eau potable
C2025_130 Avenant n°1 relatif à l’exécution de service de transports scolaire
C2025_131 Avenant n°2 marché relatif à l’exécution de service de transports scolaire
C2025_132 Convention de valorisation des CEE entre la société EE et la CC BLI
C2025_133 Demande de subvention DETR DSIL 2026
C2025_134 Demande de financement auprès du conseil départementale dispositif Saone-et-Loire
C2025_135 Réseau de lecture publique
C2025_136 Subvention exceptionnelle B.I.
C2025_137 Remboursement bonus territoire 2024 ludothèque CCS
C2025_138 Convention objectif et financement CCS
C2025_139 Convention objectif financement Etoile Louhannaise
C2025_140 RPE Service de prêt de matériel assistantes maternelles
C2025_141 Fixation loyer local professionnel Maison Santé Pôle Cuiseaux
C2025_142 Gîte Plissonnier modification tarification
C2025_143 Eau Potable mise en conformité relative à la redevance conso d’eau
C2025_144 Assainissement mise en conformité relative à la redevance
C2025_145 Création d un emploi non permanent pour accroissement d’activité
C2025_146 Modification du tableau des effectifs
C2025_147 Adhésion au contrat proposé par le centre de gestion 71 auprès de CNP Assurances relayes
C2025_148 Approbation des montants des attributions de compensation définitives 2025
C2025_149 Décision modificative n°1 budget principal
C2025_150 Révision autorisation programme et crédits de paiement AP21A
C2025_151 Souscription d’un emprunt pour la construction de la salle multisport
C2025_152 Décision modificative N°1 budget annexe assainissement
C2025_153 Décision modificative n°1 budget annexe adduction eau potable
C2025_154 Décision modificative n°1 budget annexe gestion équipements touristiques
C2025_155 Décision modificative n°1 budget annexe zone activité
C2025_156 Finances autorisation engager et mandater dépenses annuelles
C2025_157 Présentation rapport annuel prix et qualité SIERL
C2025_158B Présentation rapport annuel prix et qualité service public SICED
C2025_159 Présentation rapport activité 2024 conseil développement pays de la Bresse bourguignonne
C2025_160 Fixation lieu prochain conseil communautaire
ANNEXE C2025_135 Réseau lecture publique
ANNEXE C2025_136 Subvention exceptionnelle B.I.
ANNEXE C2025_139 Convention objectif financement Etoile louhannaise
ANNEXE C2025_143 Eau potable mise en conformité redevance d’eau
ANNEXE C2025_146 Modification du tableau effectifs
ANNEXE C2025_158B Présentation rapport annuel prix et qualité SICED
ANNEXE-C2025_128 Modification des statuts transfert compétence PLU
ANNEXE-C2025_132 Convention de valorisation des CEE
ANNEXE-C2025_138 Convention objectif et financement CCS
ANNEXE-C2025_159 Présentation rapport activité 2024 conseil développement du pays de la Bresse bourguignonne
C2025_125 Installation nouvelle conseillère communautaire
Liste des délibérations – Bureau communautaire 12-11-2025
Procès Verbal – Bureau 12-11-2025
B_2025_017 Attribution marche renouvellement réseau assainissement séparatif
B2025_016 Attribution marché étude
B2025_018 attribution accord cadre approvisionnement combustible Aquabresse
B2025_019 Annexe convention croix rouge
B2025_019 Mobilité transport utilité sociale croix rouge
B2025_020 Annexe renouvellement adhésion convention Gîte de France
B2025_020 renouvellement adhésion et convention mandat Gîte de France
B2025_021 Convention commercialisation Office Tourisme Maconnais
B2025_022 Créances éteintes budget principal
B2025_023 Admission en non valeur sur le budget principal
Délibérations – Conseil Communautaire 24-09-2025 n°098 à 110
Délibérations – Conseil Communautaire 24-09-2025 n°111 à 124
C2025-118 ANNEXE – RAD AEP 2024
C2025-119 ANNEXE – RPQS AEP 2024
C2025-120 et 121 ANNEXE – Rapport annuel Assainissement 2024
C2025-122 ANNEXE – Rapport 2024 SICED
C2025-123 ANNEXE – Rapport 2024 Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 24-09-2025
Procès Verbal – Conseil Communautaire du 24-09-2025
Délibérations — Bureau du 10-09-2025 B2025-15
Délibérations — Bureau du 10-09-2025 B2025-14
Procès Verbal – Bureau communautaire du 10-09-2025
Liste des délibérations — Conseil Communautaire 16-07-2025
Délibérations — Conseil Communautaire 16-07-2025
Délibérations — Conseil Communautaire 25-06-2025
Liste des délibérations — Conseil Communautaire 25-06-2025
Liste des délibérations — Conseil Communautaire 09-04-2025
Délibérations — Conseil Communautaire 09-04-2025
Délibérations — Débat des orientations budgétaires 2025
Délibérations — Conseil Communautaire 26-03-2025
Liste des délibérations — Conseil Communautaire du 26-03-2025
Délibérations — Conseil Communautaire 12-03-2025
Liste des délibérations — Conseil Communautaire 12-03-2025
Délibérations — Conseil Communautaire 29-01-2025
Liste des délibérations — Conseil Communautaire 29-01-2025
Liste des délibérations — Bureau Communautaire 15-01-2025
Délibérations — Bureau Communautaire 15-01-2025

 

2024

Délibérations 2024
Délibérations — Conseil Communautaire du 04-12-2024 n°140 à 156
Liste des délibérations — Conseil Communautaire du 04-12-2024
Délibérations — Conseil Communautaire du 04-12-2024 n°123 à 139
Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 13-11-2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 13-11-2024
Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 25-09-2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 25-09-2024
C2024-115 ANNEXE 711100 – SAUR CC BLI -RAD – AEP_2023
C2024-116 ANNEXE – RPQS_AEP_2023
C2024-117 ANNEXE SUEZ 2023 RAD ASST_PS-CC BLI
C2024-118 ANNEXE RPQS_BLI_2023_AC
C2024-119 ANNEXE Rapport annuel 2023 SIVOM
C2024-120 ANNEXE -EPAGE_Rapport activité_2022-2023
C2024-121 – SMBb_rapport d’activité 2023
Procès Verbal – Conseil Communautaire du 25-09-2024
Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 11-09-2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 11-09-2024
Procès Verbal – Bureau Communautaire du 11-09-2024
Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 28-08-2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 28-08-2024
Procès Verbal – Conseil Communautaire 28-08-2024
Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 03-07-2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 03-07-2024
Procès Verbal – Conseil Communautaire 03-07-2024
Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 19-06-2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 19-06-2024
Procès verbal – Bureau Communautaire 19-06-2024
Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 05-06-2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 05-06-2024
Procès Verbal – Conseil Communautaire 05-06-2024
Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 22-05-2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 22-05-2024
Procès Verbal – Bureau Communautaire 22-05-2024
Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 10-04-2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 10-04-2024
Procès Verbal – Conseil Communautaire 10-04-2024
Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 27-03-2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 2024-03-27
Procès Verbal – Bureau Communautaire 27-03-2024
Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 06-03-2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 06-03-2024
Débat d’orientation budgétaire 2024
Procès Verbal – Conseil Communautaire 06-03-2024
Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 21-02-2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 21-02-2024
Procès Verbal – Bureau Communautaire 2024-02-21
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 31-01-2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 31-01-2024
Procès Verbal – Conseil Communautaire 31-01-2024
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 17-01-2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 17-01-2024
Procès Verbal – Bureau Communautaire 17-01-2024

2023

Délibérations 2023
PV Conseil Communautaire 13-12-2023
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 13-12-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 13-12-2023
ANNEXE 1 – PDMS BLI – CR Entretien Partenaire
ANNEXE 2 – PDMS BLI – CR Concertation
ANNEXE 3 – Synthèse de la délibération du PDMS BLI
ANNEXE 4- Plan de Mobilité Simplifié – Bresse Louhannaise Intercom V5
PV Bureau Communautaire 06-12-2023
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 06-12-2023
Délibérations du Bureau Communautaire du 06-12-2023
PV Conseil Communautaire 15-11-2023
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 15-11-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 15-11-2023
PV Bureau Communautaire 08-11-2023
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 08-11-2023
Délibérations du Bureau Communautaire du 08-11-2023
PV Conseil Communautaire 20-09-2023
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 20-09-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 20-09-2023
PV Bureau Communautaire 06-09-2023
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 06-09-2023
Délibérations du Bureau Communautaire du 06-09-2023
PV Conseil Communautaire 12-07-2023
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 12-07-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 12-07-2023
ANNEXE-1-LS-P22.B08-BLI-PDMS-Plan-dactions-V4
ANNEXE-2-Plan-de-Mobilite-Simplifie-BLI-V2
ANNEXE-3-LS-P22.B08-BLI-PDMS-PPI-V2
PV Bureau Communautaire 28-06-2023
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 28-06-2023
Délibérations du Bureau Communautaire du 28-06-2023
PV Conseil Communautaire 24-05-2023
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 24-05-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 24-05-2023
PV Bureau Communautaire 10-05-2023
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 10-05-2023
Délibérations du Bureau Communautaire du 10-05-2023
PV Conseil Communautaire 05-04-2023
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 05-04-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 05-04-2023
PV Bureau Communautaire 22-03-2023
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 22-03-2023
Délibérations du Bureau Communautaire du 22-03-2023
PV Conseil Communautaire 08-03-2023
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 08-03-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 08-03-2023
PV Bureau communautaire 22-02-2023
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 22-02-2023
Délibérations du Bureau Communautaire du 22-02-2023
PV Conseil Communautaire 01-02-2023
Liste des délibérations – Conseil Communautaire 01-02-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 01-02-2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 01-02-2023 ANNEXE ORT
PV Bureau Communautaire 18-01-2023
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 18-01-2023
Délibérations du Bureau Communautaire du 18-01-2023

2022

Délibérations 2022
PV Bureau communautaire 07-12-2022
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 07-12-2022
Délibérations du Bureau Communautaire du 07-12-2022
PV Bureau communautaire 16-11-2022
Liste des délibérations – Bureau Communautaire 16-11-2022
Délibérations du Bureau Communautaire du 16-11-2022
PV Conseil communautaire 21-09-2022
Liste des délibérations – Conseil communautaire 21-09-2022
Délibérations du Conseil Communautaire du 21-09-2022
PV Bureau Communautaire 07-09-2022
Liste des délibérations – Bureau communautaire 07-09-2022
Délibérations du Bureau Communautaire du 07-09-2022
Liste des délibérations – Bureau communautaire 20-07-2022
Délibérations du Bureau Communautaire du 20-07-2022