Délibérations Délibérations 2026 Liste délibérations Bureau du 04 novembre B2026_31-Désignation d’un secrétaire de séance B2026_32-Approbation pv séance précédente B2026_32-PJ PV Bureau du 07 octobre B2026_33-Attribution marché relatif à l’entretien et la gestion de l’aire d’accueil et de l’aire de grand passage des gens du voyage sur le territoire B2026_34-Convention d’objectifs et de financement passée entre la CAF71 et la CC pour le pilotage de la Ctg – année 2026 PV Bureau du 07 octobre Liste des délibérations bureau du 07 octobre B2026_27 Renouvellement accord-cadre à bons de cde des voies d’intérêts communautaires B2026_28 Renouvellement accord-cadre à bons de cde relatif travx alimentation desserte et branchements eau potable B2026_29 Convention de mise à dispo fonct territorial de BLI à la commune de Louhans B2026_29 PJ Convention de mise à dispo B2026_30 Convention de financement avec l’Etat pour la gestion des aires gens du voyage B2026_30 PJ annexe 2 allocation temporaire de logement B2026_30 PJ annexe 1 convention de financement gestion aire des gens du voyage B2026_30 PJ Convention relative à la gestion des aires d’accueil des gens du voyage entre l’État et la CCBLI Liste délibérations CC du 30.09 CC2026_118 Désignation d’un secrétaire de séance CC2026_119 Approbation du pv de la séance précédente CC2026_120 Décisions du Psdt et du bureau dans le cadre des délégations de pouvoirs du CC CC2026_121 SIVOM du Louhannais désignation d’un représentant CC2026_122 Modification statutaire BLI CC2026_122 PJ statuts modification CC2026_123 Adoption du RI de BLI CC2026_123 PJ RI BLI CC2026_124 Création de la commission de contrôle financier de BLI CC2026_125 Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADIL71 CC2026_125 PJ convention pluriannuelle ADIL71 CC2026_126 Actions dév éco ZA Aupretin autorisation signature compromis vte cession de terrain CC2026_126 PJ plan ZA Aupretin CC2026_127 Actions dév éco subvention Centre de BECHANNE CC2026_128 Mobilité durable création abris vélos sécurisés collectifs dde financement Fonds Vert CC2026_129 Actes modificatifs opération relative à la construction salle sport intercommunale Branges CC2026_130 Reconduction marché prestations services expl serv public assai collectif SUEZ FRANCE CC2026_131 Cession d’ouvrages du réseau lecture publique à l’asso Animation et découvertes CC2026_132 Convention de gestion portail famille avec Louhans CC2026_132 PJ convention gestion ville de Louhans CC2026_133 Modification du tableau des effectifs CC2026_134 Création emplois non perm pour accroissement temporaire d’activités CC2026_135 Adhésion convention cadre avec le CDG71 CC2026_135 PJ convention acdre CDG71 CC2026_136 Modalités de prise en charge frais élus communautaires CC2026_137 Remboursement frais agent (avance) CC2026_138 Assainissement modification de la tarification CC2026_139 Eau potable modification de la tarification CC2026_140 Institution du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation CC2026_141 Ouverture d’une ligne de trésorerie CC2026_142 Décision modificative n°1 du budget annexe assainissement CC2026_143 Communication du rapport annuel du concessionnaire relatif au serv public d’eau potable CC2026_143 PJ Rapport annuel 2025 du délégataire eau potable CC2026_144 Adoption du RPQS 2025 eau potable CC2026_144 PJ RPQS 2025 eau potable CC2026_145 Communication du rapport annuel prestataire relatif au serv public assai collectif CC2026_145 PJ Rapport annuel 2025 du prestataire service assainissement CC2026_146 Adoption RPQS 2025 assainissement collectif CC2026_146 PJ RPQS 2025 assainissement collectif CC2026_147 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire PV bureau 02 septembre Liste des délibération Bureau du 02 septembre 2026 B2026_19-Désignation secrétaire de séance B2026_20-Aprobation PV séance précédente B2026_21-Attribution du marché relatif à la réhabilitation de 2 ouvrages d’art communes St Usuge et Vincelles B2026_22-Renouvellement de l’accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement en bois dechiquetes pour le chauffage piscine Aquabresse B2026_23-Convention orchestre à l’école B2026_24-Convention partenariat relative à l’utilisation de services de la ludotheque B2026_25-Convention d’habilitation informatique Structures mise en ligne données site monenfant.fr B2026_26-Convention avec Direct des serv départementaux Education nationale relative accueil eleves biblios PV Bureau du 08 juillet 2026 B2026_11-Renouvellement de l’adhésion et convention de mandat à Gîte de France SL B2026_11-PJ Convention mandat de commercialisation 2026 B2026_12-Approbation de l’avenant n°1 au bail conclu avec la commune de Sagy pour la mise a dispo de locaux destines au RPE B2026_12-PJ Avenant n°1 au bail à loyer entre commune Sagy et BLI B2026_13-Signature licence d’utilisation des données cartographiques de mise a jour PCRS avec le SYDESL B2026_13-PJ Licence d’utilisation données cartographiques mise à jour PCRS B2026_14-Convention mise à dispo à titre individuel fonctionnaire territorial de BLI à commune de Ratte B2026_14-PJ Convention mise à dispo fonctionnaire commune Ratte B2026_15-Convention mise à dispo à titre individuel fonctionnaire territorial de BLI à commune aux communes de Champagnat et Joudes B2026_15-PJ Renouvellement convention mise à dispo fonctionnaire communes Champagnat et Joudes B2026_16-Participation financière à la classe ULIS commune de St-Germain-du-Plain B2026_17-Participation financière à la classe ULIS de Cousance CC Porte du Jura B2026_18-Ouverture d’une ligne de trésorerie Liste des délibérations 10-06-2026 CC2026_93-Désignation d’un secrétaire de séance CC2026_94-Approbation procès-verbal séance précédente CC2026_94-Annexe procès-verbal élection psdt et vice-psdt CC2026_95-Décisions du Président et du Bureau dans le cadre… CC2026_96-Actions de développement économique – Convention avec la Région BFC relative aux conditions d’intervention de la CC BLI en matière de développement économique CC2026_96-Annexe Convention CC2026_97-Actions développement éco ZA Milleure Vte terrain à la-SCI-BREAL CC2026_98-Actions développement éco ZA Milleure Vte terrain à M.PARISOT CC2026_99-Actions développement éco ZA La Condamine Vte terr… CC2026_100-Avenant à la convention de délégation de compétence pour l’organisation de transports scolaires du 1er degré CC2026_101-Renouvellement des marchés relatifs à l’exécution de service de transports scolaires desservant les écoles élémentaires et préélémentaires du territoire de la CC BLI CC2026_102-Renouvellement de l’accord cadre à bons de commande pour l’achat et la livraison de produits et matériels d’entretien d’hygiène pour les services de la CC BLI CC2026_103-Attribution marchés publics relatifs fourniture r… CC2026_104-Création et installation de la conférence des mai… CC2026_105-Débat sur l’élaboration ou non d’un pacte de gouv… CC2026_106-Débat sur les conditions et modalités de consultation de conseil de développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public CC2026_107-Annexe à la délibération comité des partenaires – Règlement intérieur CC2026_108-Création de la CIID – proposition des commissaire… CC2026_109-Droit à la formation des élus communautaires CC2026_110-Approbation du règlement budgétaire et financier CC2026_111-Motion relative à la dégradation de l’autonomie f… CC2026_112-Modification des critères applicables aux familles pour le mini séjour 2026 organisé par l’accueil de loisirs dans le cadre du dispositif VACAF CC2026_113-Modification du tableau des effectifs CC2026_114-Création de deux emplois non permanents pour accr… CC2026_115-Annexe Convention mise à dispo fonctionnaire terr… CC2026_116-Fixation du nombre de représentants du personnel… CC2026_117-Fixation du lieu du prochain Conseil Communautair… Liste des délibérations 20-05-2026 B2026_09-Convention MAD fonctionnaire territoriale de BLIà Mission Mobilité B2026_10-Convention d’objectifs et de financement nouvelle offre de socialisation entre CAF71 et BLI B2026_08-Attribution marché relatif réhabilitation réseau eaux usées rue du Jura Procès Verbal 22-04-2026 CC2026_51-Désignation secrétaire séance CC2026_52-installation conseil communautaire CC2026_53 Election du Président CC2026_54-Détermination du nbre vice-présidents CC2026_55-Election des vice-présidents CC2026_56-Détermination du nbre des autres membres CC2026_57-Election des autres membres du bureau CC2026_58-Lecture de la Charte de l’élu local CC2026_59-Délégations d’attribution du Cseil communautaire au Président et au Bureau CC2026_60-Indemnités fonction du Président VP et conseillers délégués CC2026_61-Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre de la délégation de pouvoirs du CC CC2026_62-Validation PV séance précédente CC2026_63-Syndicat Mixte de la Bresse Bourguignonne délégués CC2026_64-Désignation délégués EPAGE CC2026_65-Syndicat aménagement de la Tenarre et la Noue représentants CC2026_66-SIVOM du Louhannais représentants CC2026_67-SICED représentants CC2026_68-Syndicat Intercommunal des Eaux de la Region Louhannaise CC2026_69-Syndicat Intercommunal des Eaux de la Seillette CC2026_70- Syndicat Intercommunal des Eaux de Chalon SudEst CC2026_71-SIVOS St Germain du Plain représentants CC2026_72-Agence de développement économique Bresse Initiative représentant CC2026_73-Société Publique Locale Agence Economique Régionale BFC représentant CC2026_74-Mission Mobilité représentant CC2026_75-Mission Information Professionnelle Bresse Louhannaise représentant CC2026_76-Conseils administration du Collège et Lycée de Louhans représentants CC2026_77-Conseil administration au Collège de Cuiseaux représentant CC2026_78-Conseil administration Centre Culturel et Social Cuiseaux représentant CC2026_79-Conseil administration Comité Cuiseaux pays des peintres représentant CC2026_80-Conseil surveillance Centre Hospitalier Bresse Bourguignonne représentant CC2026_81-Commission consultative et paritaire Energie SYDESL-EPCI représentants CC2026_82-Agence Régionale Numérique et IA ARNIA représentants CC2026_83-Association Chemin de Cluny FCB représentants CC2026_84-ASCOMADE délégués CC2026_85-Prestations actions sociales personnel collectivité CNAS délégué CC2026_86-Commission appel offres et commission délégation service public CC2026_87-Désignation de la CAO CC2026_88-Désignation membres commission pour les délégations de service public CC2026_89-Désignation membres repésentant EPCI au sein du Comité Social Territorial CST CC2026_90-Conseil Intercommunal Sécurité et Prévention de la Délinquance CC2026_91-Création et composition Commission Intercommunale pour Accessibilité aux pers handicapées ANNEXE CC2026_53 Election du Président ANNEXE CC2026_55-Election des vice-présidents ANNEXECC2026_57-Election des autres membres du bureau ANNEXECC2026_62-Validation PV séance précédente Liste des délibérations 11-03-2026 Note synthétique CFU 2025 et BP 2026 11-03-2026 Procès Verbal Conseil Communautaire 11-03-2026 Liste délibérations 25.02.2026 B2026_04-accord cadre bons commande aménagement voies commun… B2026_05-Attribution accord cadre commande travaux alimentati… B2026_06-Renouvellement bail immeuble gie Cuiseaux B2026_07-renouvellement convention espace stockage archives ANNEXE-B2026_07-Renouvellement espace stockage archives Liste des délibérations – Conseil Communautaire 04-02-2026 Délibérations Conseil Communautaire 04-02-2026 CC2026-01 à CC2026-16 Débat d’Orientation Budgétaire 04-02-2026 Procès Verbal Conseil Communautaire 04-02-2026 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 21-01-2026 PV Bureau 21-01-2026 B2026_01 Convention financière chaudière gie Cuiseaux B2026_02 Convention mise à disposition point de vente pêche B2026_03-Motion de soutien pour la liberté ANNEXE B2026_01-DE-1-1_2 ANNEXE B2026_02-DE-1-1_2 2025 Délibérations 2025 Procès-verbal Conseil communautaire 26-11-2025 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 26-11-2025 C2025_126 Décision prises par le Président et le Bureau C2025_127 Action de développement économique ZA de l’Aupretin Cession Trioptiqual C2025_128 Modification des statuts transfert compétence PLU C2025_129 Attribution marché relatif élaboration schéma directeur alimentation eau potable C2025_130 Avenant n°1 relatif à l’exécution de service de transports scolaire C2025_131 Avenant n°2 marché relatif à l’exécution de service de transports scolaire C2025_132 Convention de valorisation des CEE entre la société EE et la CC BLI C2025_133 Demande de subvention DETR DSIL 2026 C2025_134 Demande de financement auprès du conseil départementale dispositif Saone-et-Loire C2025_135 Réseau de lecture publique C2025_136 Subvention exceptionnelle B.I. C2025_137 Remboursement bonus territoire 2024 ludothèque CCS C2025_138 Convention objectif et financement CCS C2025_139 Convention objectif financement Etoile Louhannaise C2025_140 RPE Service de prêt de matériel assistantes maternelles C2025_141 Fixation loyer local professionnel Maison Santé Pôle Cuiseaux C2025_142 Gîte Plissonnier modification tarification C2025_143 Eau Potable mise en conformité relative à la redevance conso d’eau C2025_144 Assainissement mise en conformité relative à la redevance C2025_145 Création d un emploi non permanent pour accroissement d’activité C2025_146 Modification du tableau des effectifs C2025_147 Adhésion au contrat proposé par le centre de gestion 71 auprès de CNP Assurances relayes C2025_148 Approbation des montants des attributions de compensation définitives 2025 C2025_149 Décision modificative n°1 budget principal C2025_150 Révision autorisation programme et crédits de paiement AP21A C2025_151 Souscription d’un emprunt pour la construction de la salle multisport C2025_152 Décision modificative N°1 budget annexe assainissement C2025_153 Décision modificative n°1 budget annexe adduction eau potable C2025_154 Décision modificative n°1 budget annexe gestion équipements touristiques C2025_155 Décision modificative n°1 budget annexe zone activité C2025_156 Finances autorisation engager et mandater dépenses annuelles C2025_157 Présentation rapport annuel prix et qualité SIERL C2025_158B Présentation rapport annuel prix et qualité service public SICED C2025_159 Présentation rapport activité 2024 conseil développement pays de la Bresse bourguignonne C2025_160 Fixation lieu prochain conseil communautaire ANNEXE C2025_135 Réseau lecture publique ANNEXE C2025_136 Subvention exceptionnelle B.I. ANNEXE C2025_139 Convention objectif financement Etoile louhannaise ANNEXE C2025_143 Eau potable mise en conformité redevance d’eau ANNEXE C2025_146 Modification du tableau effectifs ANNEXE C2025_158B Présentation rapport annuel prix et qualité SICED ANNEXE-C2025_128 Modification des statuts transfert compétence PLU ANNEXE-C2025_132 Convention de valorisation des CEE ANNEXE-C2025_138 Convention objectif et financement CCS ANNEXE-C2025_159 Présentation rapport activité 2024 conseil développement du pays de la Bresse bourguignonne C2025_125 Installation nouvelle conseillère communautaire Liste des délibérations – Bureau communautaire 12-11-2025 Procès Verbal – Bureau 12-11-2025 B_2025_017 Attribution marche renouvellement réseau assainissement séparatif B2025_016 Attribution marché étude B2025_018 attribution accord cadre approvisionnement combustible Aquabresse B2025_019 Annexe convention croix rouge B2025_019 Mobilité transport utilité sociale croix rouge B2025_020 Annexe renouvellement adhésion convention Gîte de France B2025_020 renouvellement adhésion et convention mandat Gîte de France B2025_021 Convention commercialisation Office Tourisme Maconnais B2025_022 Créances éteintes budget principal B2025_023 Admission en non valeur sur le budget principal Délibérations – Conseil Communautaire 24-09-2025 n°098 à 110 Délibérations – Conseil Communautaire 24-09-2025 n°111 à 124 C2025-118 ANNEXE – RAD AEP 2024 C2025-119 ANNEXE – RPQS AEP 2024 C2025-120 et 121 ANNEXE – Rapport annuel Assainissement 2024 C2025-122 ANNEXE – Rapport 2024 SICED C2025-123 ANNEXE – Rapport 2024 Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne Liste des délibérations – Conseil Communautaire 24-09-2025 Procès Verbal – Conseil Communautaire du 24-09-2025 Délibérations — Bureau du 10-09-2025 B2025-15 Délibérations — Bureau du 10-09-2025 B2025-14 Procès Verbal – Bureau communautaire du 10-09-2025 Liste des délibérations — Conseil Communautaire 16-07-2025 Délibérations — Conseil Communautaire 16-07-2025 Délibérations — Conseil Communautaire 25-06-2025 Liste des délibérations — Conseil Communautaire 25-06-2025 Liste des délibérations — Conseil Communautaire 09-04-2025 Délibérations — Conseil Communautaire 09-04-2025 Délibérations — Débat des orientations budgétaires 2025 Délibérations — Conseil Communautaire 26-03-2025 Liste des délibérations — Conseil Communautaire du 26-03-2025 Délibérations — Conseil Communautaire 12-03-2025 Liste des délibérations — Conseil Communautaire 12-03-2025 Délibérations — Conseil Communautaire 29-01-2025 Liste des délibérations — Conseil Communautaire 29-01-2025 Liste des délibérations — Bureau Communautaire 15-01-2025 Délibérations — Bureau Communautaire 15-01-2025 2024 Délibérations 2024 Délibérations — Conseil Communautaire du 04-12-2024 n°140 à 156 Liste des délibérations — Conseil Communautaire du 04-12-2024 Délibérations — Conseil Communautaire du 04-12-2024 n°123 à 139 Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 13-11-2024 Délibérations du Bureau Communautaire du 13-11-2024 Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 25-09-2024 Délibérations du Conseil Communautaire du 25-09-2024 C2024-115 ANNEXE 711100 – SAUR CC BLI -RAD – AEP_2023 C2024-116 ANNEXE – RPQS_AEP_2023 C2024-117 ANNEXE SUEZ 2023 RAD ASST_PS-CC BLI C2024-118 ANNEXE RPQS_BLI_2023_AC C2024-119 ANNEXE Rapport annuel 2023 SIVOM C2024-120 ANNEXE -EPAGE_Rapport activité_2022-2023 C2024-121 – SMBb_rapport d’activité 2023 Procès Verbal – Conseil Communautaire du 25-09-2024 Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 11-09-2024 Délibérations du Bureau Communautaire du 11-09-2024 Procès Verbal – Bureau Communautaire du 11-09-2024 Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 28-08-2024 Délibérations du Conseil Communautaire du 28-08-2024 Procès Verbal – Conseil Communautaire 28-08-2024 Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 03-07-2024 Délibérations du Conseil Communautaire du 03-07-2024 Procès Verbal – Conseil Communautaire 03-07-2024 Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 19-06-2024 Délibérations du Bureau Communautaire du 19-06-2024 Procès verbal – Bureau Communautaire 19-06-2024 Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 05-06-2024 Délibérations du Conseil Communautaire du 05-06-2024 Procès Verbal – Conseil Communautaire 05-06-2024 Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 22-05-2024 Délibérations du Bureau Communautaire du 22-05-2024 Procès Verbal – Bureau Communautaire 22-05-2024 Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 10-04-2024 Délibérations du Conseil Communautaire du 10-04-2024 Procès Verbal – Conseil Communautaire 10-04-2024 Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 27-03-2024 Délibérations du Bureau Communautaire du 2024-03-27 Procès Verbal – Bureau Communautaire 27-03-2024 Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 06-03-2024 Délibérations du Conseil Communautaire du 06-03-2024 Débat d’orientation budgétaire 2024 Procès Verbal – Conseil Communautaire 06-03-2024 Liste des délibérations – Bureau Communautaire du 21-02-2024 Délibérations du Bureau Communautaire du 21-02-2024 Procès Verbal – Bureau Communautaire 2024-02-21 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 31-01-2024 Délibérations du Conseil Communautaire du 31-01-2024 Procès Verbal – Conseil Communautaire 31-01-2024 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 17-01-2024 Délibérations du Bureau Communautaire du 17-01-2024 Procès Verbal – Bureau Communautaire 17-01-2024 2023 Délibérations 2023 PV Conseil Communautaire 13-12-2023 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 13-12-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 13-12-2023 ANNEXE 1 – PDMS BLI – CR Entretien Partenaire ANNEXE 2 – PDMS BLI – CR Concertation ANNEXE 3 – Synthèse de la délibération du PDMS BLI ANNEXE 4- Plan de Mobilité Simplifié – Bresse Louhannaise Intercom V5 PV Bureau Communautaire 06-12-2023 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 06-12-2023 Délibérations du Bureau Communautaire du 06-12-2023 PV Conseil Communautaire 15-11-2023 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 15-11-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 15-11-2023 PV Bureau Communautaire 08-11-2023 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 08-11-2023 Délibérations du Bureau Communautaire du 08-11-2023 PV Conseil Communautaire 20-09-2023 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 20-09-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 20-09-2023 PV Bureau Communautaire 06-09-2023 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 06-09-2023 Délibérations du Bureau Communautaire du 06-09-2023 PV Conseil Communautaire 12-07-2023 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 12-07-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 12-07-2023 ANNEXE-1-LS-P22.B08-BLI-PDMS-Plan-dactions-V4 ANNEXE-2-Plan-de-Mobilite-Simplifie-BLI-V2 ANNEXE-3-LS-P22.B08-BLI-PDMS-PPI-V2 PV Bureau Communautaire 28-06-2023 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 28-06-2023 Délibérations du Bureau Communautaire du 28-06-2023 PV Conseil Communautaire 24-05-2023 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 24-05-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 24-05-2023 PV Bureau Communautaire 10-05-2023 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 10-05-2023 Délibérations du Bureau Communautaire du 10-05-2023 PV Conseil Communautaire 05-04-2023 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 05-04-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 05-04-2023 PV Bureau Communautaire 22-03-2023 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 22-03-2023 Délibérations du Bureau Communautaire du 22-03-2023 PV Conseil Communautaire 08-03-2023 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 08-03-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 08-03-2023 PV Bureau communautaire 22-02-2023 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 22-02-2023 Délibérations du Bureau Communautaire du 22-02-2023 PV Conseil Communautaire 01-02-2023 Liste des délibérations – Conseil Communautaire 01-02-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 01-02-2023 Délibérations du Conseil Communautaire du 01-02-2023 ANNEXE ORT PV Bureau Communautaire 18-01-2023 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 18-01-2023 Délibérations du Bureau Communautaire du 18-01-2023 2022 Délibérations 2022 PV Bureau communautaire 07-12-2022 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 07-12-2022 Délibérations du Bureau Communautaire du 07-12-2022 PV Bureau communautaire 16-11-2022 Liste des délibérations – Bureau Communautaire 16-11-2022 Délibérations du Bureau Communautaire du 16-11-2022 PV Conseil communautaire 21-09-2022 Liste des délibérations – Conseil communautaire 21-09-2022 Délibérations du Conseil Communautaire du 21-09-2022 PV Bureau Communautaire 07-09-2022 Liste des délibérations – Bureau communautaire 07-09-2022 Délibérations du Bureau Communautaire du 07-09-2022 Liste des délibérations – Bureau communautaire 20-07-2022 Délibérations du Bureau Communautaire du 20-07-2022
Publié le 22 octobre 2026 Renouvellement du comité des partenaires de la mobilité : appel à candidatures
